Livraison
Après confirmation de commande, Plongée Passion livrera sous sa responsabilité les produits commandés à son transporteur qui se chargera de les acheminer à l'adresse indiquée sur le bon de commande ou la facture pro-forma. Plongée Passion dégage toute responsabilité en cas d'erreur du consommateur lors de la commande (adresse de livraison erronée). Dans ce cas, le consommateur aura à régler de nouveaux frais de port s'il souhaite réceptionner sa commande. De même, dans le cas d'une livraison en "point relais", le consommateur s'engage à retirer sa commande rapidement après mise à disposition. Dans le cas contraire, elle serait retournée à Plongée Passion et le client se verra facturer de nouveaux frais de port s'il souhaite réceptionner sa commande.
Il appartient à l'acheteur de faire la preuve de la non livraison du colis sous 3 jours et par lettre recommandée. Une réclamation devra être déposée impérativement par l’acheteur en cas de perte ou spoliation auprès du transporteur. Sans réclamation, Plongée Passion se dégage de ses responsabilités vis à vis de la livraison de la marchandise. Par exception, les risques et périls du transport, notamment perte, détérioration ou vol, sont à la charge du client si celui-ci est un professionnel.
Aucun changement d'adresse n'est possible à posteriori, et le client doit s'assurer de pouvoir recevoir le colis à l'adresse indiquée sur le bon de commande, la seule qui fait foi. En cas d'absence ou au non retrait de la marchandise dans les délais impartis par le transporteur, cette dernière sera retournée à Plongée Passion qui en remboursera le prix déduction des frais de port restant à la charge du client. Plongée Passion ne pourrait être tenue pour responsable en cas de problèmes de transports qui ne sauraient être de sa responsabilité à savoir grève des transports, de la poste, intempéries...etc.
En cas de non disponibilité d'un article, Plongée Passion se réserve le droit de faire parvenir à l'acheteur une commande partielle.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à Plongée Passion sont destinées a l'usage personnel de l'acheteur. L'acheteur ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Plongée Passion se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par La Poste en colissimo suivi ou par transporteur suivant le choix de transport de Plongée Passion en France Métropolitaine. La livraison est effectuée par la remise directe du produit à l'adresse indiquée lors de la commande. Plongée Passion n'acceptera aucune réclamation s'ils sont réceptionnés par une autre personne habilitée ou non par l'acheteur. En particulier pour les livraisons aux adresses C/O ou "chez" ou dans une entreprise.
Les colis seront remis en boite aux lettres à l'adresse indiquée par le client, ou remis par tout autre mode de mise à disposition convenu entre le destinataire et La Poste. La Poste peut prendre l'initiative d'une remise à toute personne présente à l'adresse. A défaut, La Poste peut procéder à une remise à un voisin, un gardien ou concierge qui accepte d'en prendre livraison. L'absence de boite aux lettres, ou dans le cas d'un habitat collectif, l'absence d'indication nominative sur la boite aux lettres décharge La Poste et Plongée Passion de son obligation de distribution à l'adresse indiquée par l'expéditeur.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La Poste en colissimo suivi Europe suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE celles-ci sont effectuées par les services postaux internationaux. Dans le cas d'expédition hors de France métropolitaine, Plongée Passion se réserve le droit de vérifier le coût du transport par rapport à celui réglé par le client et de demander un supplément en cas d'écart important. Dans le cas du refus du client, sa commande sera annulée et remboursée.
Les blocs de plongée (bouteilles) faisant l'objet de restriction de transport aérien, Plongée Passion s'accorde le droit de refuser toute commande nécessitant le transport aérien de ce type de matériel.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Tous les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Il est fortement conseillé d'utiliser un transport délivrant le produit en retour contre signature (colissimo avec signature par exemple).
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
L'acheteur doit toujours vérifier son colis à l'arrivée et émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour information, le transporteur n'acceptera aucune réclamation si les réserves nécessaires (avec preuve) n'ont pas été émises par l'acheteur. La mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur légale.
Plongée Passion n'acceptera aucune réclamation ou remboursement pour un produit qui a été visiblement mal utilisé ou dégradé par le client, ou si celui-ci a été utilisé alors qu'il comportait un défaut.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client, ceci restant à la discrétion de Plongée Passion. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.